Jean Lecompte


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lecompte (Jean, Noël, Hubert)
avocat ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Lecompte (Jean, Marc)
capitaine, artillerie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Lecompte (Jean, Marc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Lecompte (Jean, Marc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Lecompte (Jean)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000163033(source JORF)
nomination
27 Février 199227/02/1992
De: Lecompte (Jean)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000353498(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Lecompte (Jean)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée
conformément à l'article R. 3 dudit code, et dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 (2o) du code de procédure pénale, composée
JORFTEXT000000351530(source JORF)
nomination
06 Octobre 199006/10/1990
De: Lecompte (Jean)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000707818(source JORF)
nomination
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.